{"id":476,"date":"2017-10-30T21:10:14","date_gmt":"2017-10-30T21:10:14","guid":{"rendered":"http:\/\/mcmillanvantage.com\/fr\/?p=476"},"modified":"2022-02-15T11:44:20","modified_gmt":"2022-02-15T16:44:20","slug":"lalena-appele-a-disparaitre","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/mcmillanvantage.com\/fr\/2017\/10\/30\/lalena-appele-a-disparaitre\/","title":{"rendered":"L\u2019ALENA, appel\u00e9 \u00e0 dispara\u00eetre?"},"content":{"rendered":"

L\u2019ALENA prendra-t-il fin? Le pr\u00e9sent article traite des questions qui pourraient se poser si les \u00c9tats\u2011Unis souhaitaient se retirer de l\u2019ALENA. Au nombre de ces questions figurent notamment les exigences l\u00e9gislatives aux \u00c9tats\u2011Unis, la remise en vigueur potentielle de l\u2019Accord de libre-\u00e9change entre le Canada et les \u00c9tats-Unis<\/em> (\u00ab\u00a0ALECEU\u00a0\u00bb) et la situation qui pourrait pr\u00e9valoir en l\u2019absence de tout accord sur le libre\u2011\u00e9change.<\/p>\n

Durant la derni\u00e8re ronde de n\u00e9gociations de l\u2019ALENA\u00a02.0, les \u00c9tats\u2011Unis ont finalement \u00e9nonc\u00e9 leur position de n\u00e9gociation sur les questions les plus litigieuses, \u00e0 savoir le m\u00e9canisme de r\u00e8glement des diff\u00e9rends, le contenu am\u00e9ricain dans les automobiles aux termes de l\u2019ALENA et la gestion de l\u2019offre. La position de n\u00e9gociation des \u00c9tats\u2011Unis est d\u00e9crite comme excessive et impossible sur le plan politique pour le Canada et le Mexique.<\/p>\n

Les communiqu\u00e9s de presse laissent entendre que la position am\u00e9ricaine vise simplement \u00e0 rendre la ren\u00e9gociation d\u00e9sagr\u00e9able, ce qui t\u00e9moigne de l\u2019intention du pr\u00e9sident\u00a0Trump de mettre fin \u00e0 l\u2019ALENA. Il serait certes pr\u00e9matur\u00e9 de compter sans l\u2019ALENA, et on doit toujours s\u2019attendre \u00e0 ce que les n\u00e9gociations deviennent plus ardues \u00e0 mesure que l\u2019\u00e9ch\u00e9ance approche. Compte tenu des int\u00e9r\u00eats \u00e9conomiques en jeu pour les trois pays, nous avons bon espoir que les pourparlers se poursuivront et qu\u2019ils seront couronn\u00e9s de succ\u00e8s.<\/p>\n

Le pr\u00e9sident\u00a0Trump peut\u2011il d\u00e9chirer l\u2019ALENA?<\/h2>\n

M\u00eame si l\u2019administration am\u00e9ricaine souhaitait effectivement mettre fin \u00e0 l\u2019ALENA, cette t\u00e2che pourrait s\u2019av\u00e9rer tr\u00e8s difficile.<\/p>\n

Au d\u00e9part, aucun pays ne peut d\u00e9chirer l\u2019ALENA. Les \u00c9tats\u2011Unis peuvent certainement s\u2019en retirer, mais l\u2019accord demeurerait en vigueur entre le Canada et le Mexique, \u00e0 moins que l\u2019un ou l\u2019autre de ces pays ne choisisse de s\u2019en retirer \u00e9galement.<\/p>\n

Un retrait de l\u2019ALENA n\u00e9cessite un pr\u00e9avis de six mois avant que les droits et les obligations qui incombent \u00e0 une partie puissent \u00eatre r\u00e9sili\u00e9s. La capacit\u00e9 du pr\u00e9sident\u00a0Trump de remettre cet avis sans l\u2019approbation du Congr\u00e8s et les cons\u00e9quences juridiques d\u2019une telle action unilat\u00e9rale font actuellement l\u2019objet d\u2019un d\u00e9bat tr\u00e8s int\u00e9ressant parmi les sp\u00e9cialistes du droit constitutionnel am\u00e9ricain. La loi des \u00c9tats\u2011Unis intitul\u00e9e North American Free Trade Agreement Implementation Act<\/em> compte 169\u00a0pages et apporte bon nombre de modifications aux lois am\u00e9ricaines, notamment en mati\u00e8re de douane, de recours commerciaux et d\u2019agriculture, y compris des modifications consid\u00e9rables \u00e0 un large \u00e9ventail de lois connexes. En vertu du droit constitutionnel am\u00e9ricain, l\u2019ALENA n\u2019est entr\u00e9 en vigueur que lorsque la loi a \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9e par les deux chambres du Congr\u00e8s et par le pr\u00e9sident. La r\u00e9vocation de ces importants changements l\u00e9gislatifs aux \u00c9tats\u2011Unis n\u00e9cessiterait donc l\u2019adoption par le Congr\u00e8s d\u2019une nouvelle loi. Certains pr\u00e9tendent que la simple remise d\u2019un avis de retrait par le pr\u00e9sident\u00a0Trump sans l\u2019approbation du Congr\u00e8s serait inconstitutionnelle.<\/p>\n

Selon divers rapports, le Canada est le principal march\u00e9 d\u2019exportation des deux tiers des \u00c9tats am\u00e9ricains. Cela signifie donc que jusqu\u2019\u00e0 66\u00a0s\u00e9nateurs pourraient avoir int\u00e9r\u00eat \u00e0 prot\u00e9ger des emplois dans leur \u00c9tat en refusant de mettre en \u0153uvre les mesures l\u00e9gislatives requises pour supprimer des lois am\u00e9ricaines les obligations relatives \u00e0 l\u2019ALENA. <\/em>De m\u00eame, les \u00c9tats du Sud pourraient aussi avoir un int\u00e9r\u00eat consid\u00e9rable dans le maintien des march\u00e9s d\u2019exportation vers le Mexique. Par cons\u00e9quent, l\u2019adoption de changements l\u00e9gislatifs majeurs pourrait pr\u00e9senter des difficult\u00e9s.<\/p>\n

N\u00e9anmoins, il se pourrait dans certains domaines que des changements unilat\u00e9raux puissent<\/em> \u00eatre apport\u00e9s aux r\u00e8gles de l\u2019ALENA par d\u00e9cret pr\u00e9sidentiel.<\/p>\n

Premi\u00e8rement, en droit international, il serait vraisemblablement consid\u00e9r\u00e9 qu\u2019un avis de retrait de l\u2019ALENA donn\u00e9 par le pr\u00e9sident met valablement fin aux obligations internationales des \u00c9tats\u2011Unis, m\u00eame si la validit\u00e9 constitutionnelle de cette mesure en droit am\u00e9ricain est contest\u00e9e. Sauf en l\u2019absence manifeste de pouvoir, un tribunal international ne forcerait probablement pas les \u00c9tats\u2011Unis \u00e0 respecter leurs obligations pr\u00e9vues par la loi apr\u00e8s la remise de l\u2019avis requis conform\u00e9ment aux dispositions expresses de retrait que pr\u00e9voit l\u2019ALENA. Si cet avis \u00e9tait remis, certaines dispositions de l\u2019ALENA qui n\u2019avaient pas \u00e9t\u00e9 mises en \u0153uvre par les lois am\u00e9ricaines, par exemple les dispositions de r\u00e8glement des diff\u00e9rends entre les investisseurs et les \u00c9tats, cesseraient de lier les \u00c9tats\u2011Unis.<\/p>\n

Deuxi\u00e8mement, la l\u00e9gislation complexe des \u00c9tats\u2011Unis sur les recours commerciaux autorise le pouvoir ex\u00e9cutif \u00e0 prendre certaines mesures unilat\u00e9rales contre les importations. Le retrait des \u00c9tats\u2011Unis de l\u2019ALENA signifierait la perte des moyens de contrainte en droit international pouvant \u00eatre exerc\u00e9s contre ces mesures commerciales unilat\u00e9rales par le truchement de l\u2019ALENA (par opposition \u00e0 d\u2019autres trait\u00e9s, comme les accords de l\u2019OMC). Le Canada et le Mexique pourraient ainsi perdre la possibilit\u00e9 de contester certaines mesures administratives am\u00e9ricaines devant des groupes binationaux en vertu du chapitre\u00a019\u00a0de l\u2019ALENA ou par la voie d\u2019un arbitrage entre \u00c9tats en vertu du chapitre\u00a020\u00a0de l\u2019ALENA.<\/p>\n

Remise en vigueur potentielle de l\u2019Accord de libre-\u00e9change entre le Canada et les \u00c9tats-Unis<\/p>\n

La r\u00e9siliation de l\u2019ALENA ne signifie pas n\u00e9cessairement la fin du libre-\u00e9change entre le Canada et les \u00c9tats\u2011Unis. L\u2019application de l\u2019Accord de libre-\u00e9change entre le Canada et les \u00c9tats-Unis<\/em> (\u00ab\u00a0ALECEU\u00a0\u00bb), conclu en\u00a01989, a \u00e9t\u00e9 suspendue tant que l\u2019ALENA s\u2019appliquait tant au Canada qu\u2019aux \u00c9tats\u2011Unis. Dans la correspondance diplomatique \u00e9chang\u00e9e en\u00a0janvier\u00a01993, les deux parties expriment qu\u2019elles veulent que cette suspension se poursuive tant que les deux gouvernements sont parties \u00e0 l\u2019ALENA. On pourrait soutenir que la r\u00e9siliation de l\u2019ALENA signifierait la remise en vigueur de l\u2019ALECEU, <\/em>notamment l\u2019\u00e9limination des tarifs douaniers et le maintien des dispositions sur l\u2019automobile d\u00e9coulant d\u2019un accord de libre-\u00e9change avec les \u00c9tats\u2011Unis qui est en vigueur depuis le Pacte de l\u2019automobile de\u00a01965. Toutefois, l\u2019ALECEU ne comprenait pas de dispositions de r\u00e8glement des diff\u00e9rends entre les investisseurs et les \u00c9tats comme celles qui figurent dans l\u2019ALENA. De plus, les mesures de contrainte analogues \u00e0 celles qui sont \u00e9nonc\u00e9es au chapitre\u00a019 de l\u2019ALENA \u00e0 l\u2019\u00e9gard des recours commerciaux des \u00c9tats\u2011Unis ont maintenant expir\u00e9.<\/p>\n

Certains experts aux \u00c9tats\u2011Unis affirment que l\u2019inversion de la suspension de l\u2019ALECEU n\u2019est pas automatique, et que la reprise d\u2019effet n\u00e9cessiterait des mesures l\u00e9gislatives. Cette opinion est peut-\u00eatre contraire \u00e0 l\u2019article\u00a0107 de la loi des \u00c9tats\u2011Unis intitul\u00e9e North American Free Trade Agreement Implementation Act<\/em> qui \u00e9nonce que \u00ab\u00a0[traduction] l\u2019ALECEU ne cesse pas d\u2019avoir effet en d\u00e9pit d\u2019un accord entre les \u00c9tats\u2011Unis et le Canada sur la suspension de son application\u00a0\u00bb. On pourrait raisonnablement soutenir que cette disposition restaure automatiquement l\u2019application de l\u2019ALECEU sans que des mesures l\u00e9gislatives suppl\u00e9mentaires soient requises.<\/p>\n

L\u2019ALECEU comporte une disposition de r\u00e9siliation similaire \u00e0 celle qui figure dans l\u2019ALENA, <\/em>c\u2019est-\u00e0-dire qu\u2019il peut lui aussi \u00eatre r\u00e9sili\u00e9 moyennant un pr\u00e9avis de six\u00a0mois. Toutefois, on pourrait avancer que cet avis ne peut \u00eatre remis avant que l\u2019ALENA ait effectivement \u00e9t\u00e9 r\u00e9sili\u00e9, \u00e9tant donn\u00e9 que l\u2019application de l\u2019ALECEU est suspendue jusqu\u2019\u00e0 ce moment-l\u00e0. Quoi qu\u2019il en soit, la n\u00e9cessit\u00e9 de changements l\u00e9gislatifs de grande envergure aux \u00c9tats\u2011Unis pourrait compliquer toute tentative de la part d\u2019une administration de mettre fin \u00e0 cet accord de fa\u00e7on pr\u00e9cipit\u00e9e.<\/p>\n

Qu\u2019arrive\u2011t\u2011il en l\u2019absence d\u2019un accord de libre\u2011\u00e9change entre le Canada et les \u00c9tats\u2011Unis?<\/h3>\n

R\u00e9percussions g\u00e9n\u00e9rales<\/strong><\/p>\n

On peut difficilement concevoir comment les \u00c9tats\u2011Unis pourraient b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019une r\u00e9siliation des arrangements de libre\u2011\u00e9change entre le Canada et les \u00c9tats\u2011Unis, \u00e9tant donn\u00e9 que leurs tarifs de la nation la plus favoris\u00e9e (NPF) sont g\u00e9n\u00e9ralement tr\u00e8s bas.<\/p>\n

Selon divers rapports, les tarifs NPF moyens des \u00c9tats\u2011Unis se situent aux environs de 2,5 %. Dans le cas du Canada, le tarif douanier moyen est de 3,5 %. Bien que les tarifs douaniers constituent toujours une entrave au commerce, ces taux g\u00e9n\u00e9ralement faibles att\u00e9nueront grandement les r\u00e9percussions de la cessation des accords de libre\u2011\u00e9change. Les exportateurs vers les \u00c9tats\u2011Unis devraient confirmer les tarifs douaniers NPF qui s\u2019appliqueront aux produits qu\u2019ils pourraient souhaiter exp\u00e9dier sur le march\u00e9 am\u00e9ricain.<\/p>\n

Le secteur de l\u2019automobile<\/strong><\/p>\n

Le tarif douanier\u00a0NPF des \u00c9tats\u2011Unis \u00e0 l\u2019importation d\u2019automobiles est actuellement de\u00a02,5\u00a0% (bien qu\u2019il grimpe \u00e0 25\u00a0% sur les camionnettes et les fourgonnettes commerciales). Une autre complication pour l\u2019industrie am\u00e9ricaine de l\u2019automobile r\u00e9side dans le fait que 75\u00a0% des pi\u00e8ces am\u00e9ricaines sont export\u00e9es au Canada ou au Mexique (selon un rapport qu\u2019a publi\u00e9 l\u2019International Trade Administration des \u00c9tats\u2011Unis en\u00a02016). Un autre probl\u00e8me a trait au degr\u00e9 de rationalisation dans l\u2019industrie nord\u2011am\u00e9ricaine de l\u2019automobile (en particulier entre le Canada et les \u00c9tats\u2011Unis). Les pi\u00e8ces traversent couramment la fronti\u00e8re six ou sept fois pour subir d\u2019autres op\u00e9rations de traitement, et les cha\u00eenes d\u2019approvisionnement existantes seraient gravement perturb\u00e9es si les \u00c9tats\u2011Unis voulaient imposer des exigences de contenu local. Le fait que les producteurs am\u00e9ricains du secteur de l\u2019automobile soient oppos\u00e9s \u00e0 ces propositions qui visent \u00e0 les prot\u00e9ger illustre bien toute l\u2019importance de ces pr\u00e9occupations.<\/p>\n

Services<\/strong><\/p>\n

La disparition d\u2019un accord de libre\u2011\u00e9change nuirait \u00e9galement au mouvement ordonn\u00e9 des voyageurs commerciaux entre les pays partenaires de l\u2019ALENA. Ici encore, cette situation se solderait vraisemblablement au d\u00e9triment des \u00c9tats\u2011Unis, puisque ceux\u2011ci enregistrent actuellement un important surplus commercial sur le plan des services, tant avec le Canada qu\u2019avec le Mexique. Sans les protections offertes aux entreprises am\u00e9ricaines en vertu de l\u2019ALENA, les exportations de services pourraient \u00eatre gravement touch\u00e9es.<\/p>\n

R\u00e8glement des diff\u00e9rends<\/strong><\/p>\n

Le commerce entre les partenaires actuels de l\u2019ALENA demeurerait soumis aux r\u00e8gles relatives au commerce international de l\u2019Organisation mondiale du commerce (l\u2019\u00ab\u00a0OMC\u00a0\u00bb) m\u00eame en l\u2019absence d\u2019arrangements sur le libre\u2011\u00e9change. L\u2019OMC met en \u0153uvre un certain nombre d\u2019accords de facilitation du commerce ainsi qu\u2019un processus de r\u00e8glement des diff\u00e9rends pour aborder les politiques protectionnistes qu\u2019imposent des \u00c9tats membres. Ces situations se sont pr\u00e9sent\u00e9es apr\u00e8s la prise d\u2019effet de l\u2019ALENA. Le Canada a eu gain de cause devant l\u2019OMC dans deux affaires l\u2019opposant aux \u00c9tats\u2011Unis o\u00f9 l\u2019ALENA n\u2019avait pas permis de r\u00e9soudre le diff\u00e9rend.<\/p>\n

Conclusion<\/p>\n

Les n\u00e9gociations de l\u2019<\/em>ALENA ont atteint un point tournant o\u00f9 les propositions am\u00e9ricaines les plus controvers\u00e9es sont maintenant abord\u00e9es. Comme le commerce trilat\u00e9ral de produits et de services d\u00e9passe mille milliards, nous estimons que les trois pays de l\u2019ALENA devraient d\u00e9ployer tous les efforts afin que les n\u00e9gociations progressent autant que possible. Les menaces ou les d\u00e9clarations de r\u00e9siliation unilat\u00e9rale de l\u2019ALENA ne devraient pas \u00eatre men\u00e9es \u00e0 terme dans un proche avenir en raison des limitations d\u00e9crites ci\u2011dessus. Dans ces circonstances, les partenaires de l\u2019ALENA ont tout int\u00e9r\u00eat \u00e0 trouver un terrain d\u2019entente, sans quoi ils risquent de porter atteinte au march\u00e9 int\u00e9gr\u00e9 qui est actuellement le plus vaste du monde.<\/p>\n

*Le contenu du pr\u00e9sent document fournit un aper\u00e7u de la question, qui ne saurait en aucun cas \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9 comme des conseils juridiques. Le lecteur ne doit pas se fonder uniquement sur ce document pour prendre une d\u00e9cision, mais devrait plut\u00f4t consulter ses propres conseillers juridiques.<\/em><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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